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Transport scolaire

Le service des transports de la Communauté de Communes organise les déplacements des élèves sur le territoire intercommunal. Retrouvez toutes les informations concernant les modalités d'inscription de vos enfants pour les transports scolaires, l'organisation des circuits (fiches horaires), ainsi que la sécurité des élèves.

 

 

Inscriptions au transport scolaire

Les inscriptions se dérouleront du 1er au 30 juin 2021.

Nouveauté 2021

Suite à l’ouverture complète du Collège du Chéran et à la fin de la desserte du Collège Simone Veil de Poisy, nous vous informons qu’un nouveau circuit direct pour le Collège du Chéran va être mis en place à partir de septembre (pour l’arrivée à 8h et le retour à 16h30 uniquement).

Il desservira les arrêts suivants :

Le service Transports travaille actuellement sur les horaires qui seront disponibles fin août 2021.

Retrouvez toutes les informations utiles dans notre guide pratique des transports scolaires.

2021-2022_TS_Guide_version_numérique (pdf - 7,87 Mo)

MODALITÉS D’INSCRIPTION EN LIGNE

Au vu du contexte sanitaire actuel, les inscriptions en ligne doivent être privilégiées.

/!\ ATTENTION /!\

Nous rencontrons depuis quelques jours des perturbations techniques sur le site de paiement en ligne Payfip. Ce problème national est en cours de traitement par les équipes informatiques. Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée 

Connectez-vous sur le site : www.inscription-transport-sco.rumilly-terredesavoie.fr/usager/

Si vous rencontrez des difficultés pour faire un renouvellement, consultez l’aide ci-dessous :

Mémo aide inscription en ligne (pdf - 179,66 ko)

MODALITÉS D’INSCRIPTION PAPIER

Pour constituer votre dossier papier, il faut impérativement joindre :

ATTENTION : TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA RETOURNE SANS ÊTRE TRAITE

Tarifs

Une participation financière aux coûts des transports scolaires est à la charge des familles. Son montant est fixé chaque année par délibération du Conseil Communautaire. Elle est annuelle et forfaitaire selon le nombre d’enfants inscrits aux transports scolaires (cf. Règlement communautaire des transports scolaires téléchargeable sur notre site internet, rubrique déplacements / transports scolaires ). Grâce à la politique tarifaire menée par la collectivité le reste à charge des familles ne représente que 10% des coûts réels liés au transport scolaire. 

Nombre d'enfants Jusqu'au 30 juin Hors délai : à partir du 1er juillet (sauf pour les cas décrits dans les modalités d'inscription)
1 99 € 198 €
2 162 € 324 €
3 et + 186 € 372 €

Duplicata

En cas de perte, de vol ou de grosse détérioration, vous devez OBLIGATOIREMENT demander un duplicata auprès du service Transports. Celui-ci vous sera facturé 15 €.

Il est possible de faire établir un duplicata directement à la Communauté de Communes aux heures de permanence ou d’effectuer la demande par courrier. Pour cela, merci de préciser :

  • Le nom, le prénom et l'adresse de l'enfant,
  • La commune de résidence,
  • Joindre un chèque de 15 € à l'ordre du Trésor Public,
  • Préciser si le duplicata doit être envoyé au domicile ou s'il doit être conservé à la Communauté de Communes (la famille s'engage à le récupérer aux heures de permanence).

Paiement sur place possible par espèces, carte bancaire et chèque bancaire.

Documents utiles à télécharger

Fiches horaires des circuits scolaires

Retrouvez en téléchargement dans cette rubrique, les fiches horaires de l’année en cours des circuits desservant votre commune. (Les fiches horaires de la rentrée 2021/2022 seront disponibles à la fin du mois d’août – très peu de changements sont à prévoir).
Selon l'état des routes et les conditions de circulation, les horaires peuvent varier de 5 à 10 minutes. Il est donc recommandé aux élèves de se présenter au point d'arrêt au moins 5 minutes avant l'horaire de départ de l'autocar. Les retardataires ne seront pas attendus.

Retrouvez les arrêts et les fiches horaires des circuits de transports scolaires desservant votre commune.

La Communauté de Communes répond à son obligation de desserte des établissements scolaires et des communes de son ressort territorial. En effet, en tant qu’autorité organisatrice de la mobilité, elle organise les transports scolaires et garantie à chaque élève une place assise aller retour chaque jour :

Gestion des réclamations

Vous avez été témoin d’un dysfonctionnement et vous souhaitez le signaler : remplissez le formulaire

Allocation pour absence de transport

Cette allocation est destinée aux élèves ne disposant pas d’un service de transport collectif et domiciliés à plus de 3 km de leur établissement de secteur ou de leur arrêt, à partir du cours préparatoire et jusqu’à la Terminale, (article 2-3 « Allocation pour Absence » de Transport du règlement communautaire des transports scolaires). Cette allocation est versée sous conditions d’éligibilité, définies par la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie. Si vous êtes concernés, télécharger le formulaire ci-dessous. Remplissez, signez et renvoyez ce formulaire avant le 30 avril de l’année en cours.

Formulaire demande allocation AAT (pdf - 702,69 ko)

Sessions de formation

Chaque année, la Communauté de Communes organise des sessions de prévention et de sécurité auprès des collégiens des établissements du Clergeon, Demotz de la Salle et du Chéran à Rumilly, ainsi que des élèves de CP des écoles desservies par les circuits de transports scolaires. Ces sessions sont animées par l’ADATEEP 74 (Association Départementale pour les Transports Éducatifs de l’Enseignement Public) .

Tous les élèves de sixième et de CP des écoles desservies par un circuit de transport scolaire, participent chaque année à cette formation de prévention et de sécurité dans les transports. Un film est diffusé à ce jeune public pour le sensibiliser aux dangers existants et à la bonne conduite à respecter. Ensuite, les élèves mettent en application ces consignes lors d’exercices pratiques à bord d'un car. Ce dernier est mis gratuitement à disposition par les transporteurs. Concrètement, les élèves apprennent à :

La Communauté de Communes organise tous les 3 ans la formation des accompagnateurs dans les transports scolaires (obligatoire dès le transport d'un élève de maternelle). Ces formations sont assurées par l'ANATEEP (Association Nationale pour les Transports Éducatifs de l'Enseignement Public). Les sujets abordés sont les droits et les devoirs, les responsabilités, la charte de l'accompagnateur... Une session d’exercices pratiques est également proposée dans un autocar gracieusement mis à disposition par les transporteurs.

Nous contacter

Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
Service Transports
3 place de la Manufacture - BP 69 -74152 Rumilly Cedex
Tél : 04 50 01 87 03
Mail :

Horaires d’accueil du public à la Communauté de Communes

  • Mardi de 08h30 à 12h00
  • Mercredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
  • Jeudi de 13h30 à 17h00

En dehors de ces horaires, le service reste à votre écoute par téléphone, du lundi au jeudi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 et le vendredi matin de 08h30 à 12h00

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Coordonnées

Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie - 3, place de la Manufacture BP 69 - 74152 Rumilly Cedex - France
Téléphone : 04 50 01 87 00

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