Navigation

.

Vous êtes dans : Accueil > Communauté de communes > Publications > Publication des actes administratifs (délibérations, décisions, arrêtés, procès-verbaux) > Délibérations > 2023_DEL_142 Environnement – Eau/assainissement : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’eau potable dans le cadre de l’opération d’aménagement du secteur de La Combe à Alby-Sur-Chéran

2023_DEL_142 Environnement – Eau/assainissement : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’eau potable dans le cadre de l’opération d’aménagement du secteur de La Combe à Alby-Sur-Chéran

le 8 novembre 2023

2023_DEL_142 Environnement – Eau/assainissement : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’eau potable dans le cadre de l’opération d’aménagement du secteur de La Combe à Alby-Sur-Chéran (.pdf - 980,60 ko)

Partager cette page

Coordonnées

Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie - 3, place de la Manufacture BP 69 - 74152 Rumilly Cedex - France
Téléphone : 04 50 01 87 00

Télécharger la carte de visite (.vcf)

eZ Publish - © Citéo - Inovagora