Navigation

.

Vous êtes dans : Accueil > Communauté de communes > Publications > Publication des actes administratifs (délibérations, décisions, arrêtés, procès-verbaux) > Délibérations > 2023_DEL_117 Intercommunalité : Remplacement d’une élue de la commune d’Etercy au sein de la Commission « action sociale, logement et gens du voyage »

2023_DEL_117 Intercommunalité : Remplacement d’une élue de la commune d’Etercy au sein de la Commission « action sociale, logement et gens du voyage »

le 10 octobre 2023

2023_DEL_117 Intercommunalité : Remplacement d’une élue de la commune d’Etercy au sein de la Commission « action sociale, logement et gens du voyage » (.pdf - 420,23 ko)

Partager cette page

Coordonnées

Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie - 3, place de la Manufacture BP 69 - 74152 Rumilly Cedex - France
Téléphone : 04 50 01 87 00

Télécharger la carte de visite (.vcf)

eZ Publish - © Citéo - Inovagora