- Aller au contenu |
- Accueil |
- Aide |
- Plan du site |
- Nous contacter |
- Flux RSS |
Navigation
- Communauté de communes
- Aménagement du territoire et Urbanisme
- Environnement
- Développement économique
- Transports Déplacements
- Social
- Tourisme Sport Culture
Accès directs
- Consultez les décisions du Conseil Communautaire et le recueil des actes
- Payez en ligne votre facture d'eau et d'assainissement
- Achetez un composteur à tarif préférentiel
-
Cartographie interactive
- Consultez les publications de la Communauté de Communes
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Marchés publics
- Offres d'emploi
- La qualité de l'eau potable dans votre commune
Vous êtes dans : Accueil > Communauté de communes > Publications > Conseil Communautaire et recueil des actes > Comptes rendus et procès verbaux > 2020-06-15 Procès Verbal Conseil Communautaire Annexe 2
2020-06-15 Procès Verbal Conseil Communautaire Annexe 2
Coordonnées
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie - 3, place de la Manufacture BP 69 - 74152 Rumilly Cedex - FranceTéléphone : 04 50 01 87 00
eZ Publish - © Citéo - Inovagora