• Aller au contenu |
• Accueil |
• Aide |
• Plan du site |
• Nous contacter |
• Flux RSS |

Navigation

• Communauté de communes
  • Territoire
  • Compétences
  • Fonctionnement
  • Services
  • Budget
  • Marchés publics
  • Publications
    • Magazine d'informations
    • Conseil Communautaire et recueil des actes
    • Transports Scolaires
    • Finances
    • Le P'tit Barjaqueur
    • La Gazette (Portage de repas à domicile)
    • Rapports d'activités
    • Le Trott'infos (RAM)
  • Données personnelles
• Aménagement du territoire et Urbanisme
• Environnement
• Développement économique
• Transports Déplacements
• Social
• Tourisme Sport Culture

Vous êtes dans : Accueil > Communauté de communes > Publications > Conseil Communautaire et recueil des actes > Comptes rendus et procès verbaux > 2016-11-16 Procès Verbal Conseil Communautaire n°140

2016-11-16 Procès Verbal Conseil Communautaire n°140

2016-11-16 Procès Verbal Conseil Communautaire n°140 (.pdf - 349,19 ko)

• Générer en PDF
• Suggérer
• Haut de page

Coordonnées

Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie - 3, place de la Manufacture BP 69 - 74152 Rumilly Cedex - France
Téléphone : 04 50 01 87 00

Télécharger la carte de visite (.vcf)

• Mentions légales |
• Crédits |

eZ Publish - © Citéo - Inovagora