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Conseil communautaire 26 septembre 2022

Le prochain conseil communautaire se tiendra lundi 26 septembre 2022 à 19h au siège de la Communauté de Communes

Ordre du jour

Séance publique - Sujets soumis à délibérations

1. Présentation des rapports d’activités 2021

2. Intercommunalité : gouvernance

3. Ressources humaines

4. Action sociale : Projet d’une nouvelle convention cadre d’objectifs et de financement pluriannuelle entre le CLI (Chantier Local d’Insertion) du Grand Annecy et la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie

5. Equipements-Infrastructures : projet de centre aquatique intercommunal : choix du secteur d’implantation

6. Environnement

7. Transports et mobilités

8. Aménagement du territoire, urbanisme et habitat

 

Séance publique - Sujet pour information

9. Informations sur les décisions prises en vertu des pouvoirs délégués du président

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Coordonnées

Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie - 3, place de la Manufacture BP 69 - 74152 Rumilly Cedex - France
Téléphone : 04 50 01 87 00

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