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Conseil communautaire 25 septembre 2023

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra lundi 25 septembre 2023 à 19h

A la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
Salle de l’Albanais (au 3ème étage)
3 place de la Manufacture à Rumilly (74150)

Ordre du jour :

Séance publique - Sujets pour information

 1. Intercommunalité : Information sur l’installation de deux nouveaux conseillers communautaires titulaires pour la commune de Rumilly en remplacement de Mme Marie STABLEAUX et M. Michel ABRY

 2. Présentation du rapport d’activités 2022 de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie

Séance publique - Sujets soumis à délibérations

 3. Intercommunalité : Remplacement d’une élue de la commune d’Etercy au sein de la Commission « action sociale, logement et gens du voyage »

4. Transports et mobilité
4.1 Rapport annuel d’activité 2022 du réseau J’ybus
4.2 Rapport de gestion 2022 de la SPL-Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

5. Social : Modification de l’intérêt communautaire – Groupe de compétence « actions sociales d’intérêt communautaire

6. Environnement
6.1 Eau et assainissement
      6.1.1 - Rapport annuel d’activité du délégataire des services publics (RAD) de l’eau et de l’assainissement collectif
      6.1.2 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année 2022
      6.1.3 - Marché public relatif aux travaux de renforcement, de renouvellement et d’extension des réseaux d’eau potable et d’assainissement – autorisation anticipée de signature

6.2 Prévention et valorisation des déchets et milieux aquatiques
      6.2.1 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service prévention et valorisation des déchets pour l’année 2022
      6.2.2 - Conventions pour les sites de compostage partagé et en établissements
      6.2.3 - Projet de modification des statuts du SILA et transformation du SILA en tant qu’EPAGE

 7. Aménagement du territoire, urbanisme et habitat : Avis de l’Autorité environnementale sur le dossier de modification n°2 du PLUi-H : examen de la nécessité de réaliser une évaluation environnementale

8. Finances
8.1 Budget Principal : Emprunt de 4 millions d’euros
8.2 Demande de subvention de l'Association Sportive Bouliste Rumillienne pour l’évènement sportif « Championnat du Monde Féminin et Mixte de Sport Boules 2023 » du 09 au 11 novembre 2023

Séance publique - Sujets pour information

9. Rapport d’activité et comptes administratifs 2022 du SILA

10. Informations sur les décisions prises en vertu des pouvoirs délégués du président

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Coordonnées

Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie - 3, place de la Manufacture BP 69 - 74152 Rumilly Cedex - France
Téléphone : 04 50 01 87 00

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